Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHEER
L.B. PLASTICS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1664550
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2010

Présentation de la marque SHEER

Déposée le 12 janvier 1990 par la société étrangère L.B. PLASTICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère L.B. PLASTICS LIMITED domicilié(e) Firs Works, Nether Heage, Belper, DERBYSHIRE, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2161011) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2161011) - France.

La marque SHEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHEER est expirée depuis le 12 janvier 2010.

L.B. PLASTICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHEERPLAS , SHEERVENT , SHEERFRAME , TIMESAVER , TIMESAVER , SHEERFRAME , SHEERGLIDE , EUROFRAME , SLIMLINE , SHEERPLAS


L.B. PLASTICS LIMITED Société de droit britannique - Firs Works, Nether Heage, Belper, DERBYSHIRE, GRANDE-BRETAGNE (dossier no 2161011) - Royaume-Uni


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2161011) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2161011 - Publication au BOPI 1999-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Châssis de fenêtres, encadrements de portes, portes et panneaux de portes, fournitures pour fenêtres et pour portes, serrures, charnières, poignées, fermetures et verrous, dispositifs de montage pour portes coulissantes, tous réalisés entièrement ou principalement en métal;composants métalliques pour le bâtiment, composants métalliques pour la fabrication de châssis de fenêtres et d'encadrements de portes;pièces pour tous les produits précédents.Matériaux synthétiques sous forme de profilés, de feuilles, de plaques, de tiges, de tubes, de blocs, de barres ou de films, tuyaux non métalliques, tiges et tubes (non métalliques), produits en matières plastiques, en caoutchouc ou autre matériau flexible, matériaux pour le garnissage, pour l'étanchéité, pour l'isolation et pour la protection contre les intempéries, joints d'étanchéité et de calfeutrage.Matériaux pour le bâtiment, composants pour le bâtiment, fenêtres, portes, châssis de fenêtres et encadrements de portes, montures de survitrages, fournitures pour fenêtres et pour portes, charnières, poignées, fermetures et verrous, dispositifs de montage pour portes coulissantes, plinthes, linteaux, voussures, habillages, panneaux pour bandeaux,pour frises et pour fenêtres, palissades, panneaux de palissade, piquets de palissades et panneaux grillagés ou treillis, tous réalisés entièrement ou principalement en matériaux non métalliques, vitres, ensembles de double-vitrage pour fenêtres et pour portes;portes en verre;articles réalisés en matière plastique;pièces pour tous les produits précédents.Meubles, tiroirs, glissières pour tiroirs;miroirs, plateaux, paravents, cadres pour tableaux, tringles à rideaux, cordons pour rideaux, produits réalisés en matière plastique; pièces pour tous les produits précédents

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.